Marcellaz-Albanais
Election du Syndic et de l'Exacteur (1724)
Liste des communiers de Marcellaz

Comme dans toutes les paroisses de Savoie avant 1738, les grandes décisions communautaires sont prises par l'assemblée générale des "communiers".

Celle-ci se réunit, sous l'autorité du syndic, pour délibérer des problèmes les concernant, pour discuter ensemble des affaires de leur village ou de leur paroisse.

Les communiers étaient en principe les chefs de famille propriétaires du village. La qualité de communier était héréditaire et donnait un droit de vote et de discussion et, surtout, conférait la jouissance des communaux suivant des règles très rigides. Elle pouvait aussi s'acquérir à la demande avec l'assentiment de l'assemblée qui acceptait au moyen d'un contrat d'association l'arrivée du nouveau venu.

Chaque année, ils se réunissait sur le cimetière ou dans l'église pour élire leur syndic qui présidait les assemblées. Son mandat était généralement d'un an renouvelable.

Lors de cette assemblée, on élit également l'exacteur, chargé de la collecte de la taille, c'est-à-dire l'impôt foncier, lui aussi élu pour un an, et le regrattier qui avait en charge la distribution du sel.

A Marcellaz, on ditingue les communiers de la "part du Genevois", c'est-à-dire ceux des villages de Germagny, Chaunu, la Mollière, Montmasson et Joudrain, des communiers de la "part de Savoye", habitant le Chef-lieu, Peignat, Contentenaz, ou encore Faramaz.

Le dimanche 30 janvier 1724, les principaux chefs de famille de la paroisse de Marcellaz pour élire leur syndic et leur exacteur sous l'autorité du châtelain de Rumilly. Selon la coutume, l'assemblée se réunit à l'issue de la messe, sur le cimetière (devant l'église).

L'étendue de la paroisse de Marcellaz justifie la nomination de deux assistants, l'un pour le syndic, l'autre pour l'exacteur.

Le contrat ci-dessous reporte les délibérations de la communauté, et contient la liste des communiers de la paroisse.

En cliquant sur les noms de certains d'entre eux, vous serez redirigé vers leur fiche dans ma base de donnée généalogique.

Extrait du Tabellion de Rumilly (Photo J.-L. Morand)


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